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Les Bac. Professionnels : le référentiel.

Il peut être téléchargé sous forme "zippée" au format *.rtf (89 kO) ou *.doc (74 kO) Ou consulté pièce par pièce au format *.rtf (votre navigateur doit ouvrir votre logiciel de traitement de texte):
Arrêté de création (15 kO)
Référentiel de certification (90 kO)
Référentiel des activités professionnelles (231 kO)
Unités constitutives (118 kO)
Savoirs associés (101 kO)
Réglement d'examen (20 kO)
Définition des épreuves (223 kO)
Formation en milieu professionnel (26 kO)

Réglementation générale : Décret n° 95-663 du 9 mai 1995 modifié (texte consolidé).
Arrêté du 17-7-2001. Organisation et horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux baccalauréats professionnels. (NOR : MENE0101494A). L'arrêté est paru au BO n°33 du 13 septembre 2001 :
Grilles horaires arrêté du 17 juillet 2001 (BO nº33 du 13 septembre 2001) et périodes en entreprise
Arrêté du 24-4-2002 : Rattachement des baccalauréats professionnels aux grilles horaires de l'arrêté du 17-7-2001. L'arrêté est paru au BO n°21 du 23 mai 2002
Rattachement des baccalauréats professionnels aux grilles horaires de l'arrêté du 17-7-2001 (BO nº21 du 23 mai 2002)

Le référentiel