BO N°6 du 8 février 2001

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR 
BTS fluides-énergies-environnements
NOR ; MENS0003318A 
RLR : 544-4b 
ARRÊTÉ DU 8-1-2001 
JO DU 16-1-2001 
MEN 
DES A8 

Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; arrêtés du 9-5-1995 ; A. du 31-8-1999 ; avis du CSE du 16-11-2000 ; avis du CNESER du 16-10-2000 

Article 1 - À l'annexe I de l'arrêté du 31 août 1999 susvisé, la mention "anglais obligatoire" est supprimée dans la définition de l'unité constitutive du diplôme U12 "langue vivante étrangère". 

Article 2 - Les annexes III, IV, V et VI de l'arrêté du 31 août 1999 susvisé sont remplacées par les annexes I, II, III et IV du présent arrêté. 
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables dès sa publication. 

Article 4 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. 

Fait à Paris, le 8 janvier 2001 

Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation, 

Par empêchement de la directrice de l'enseignement supérieur, 

Le chef de service Jean-Pierre KOROLITSKI 

Nota : Les annexes I, II et IV sont publiées ci-après. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au CNDP,13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP. 

Les annexes sont au format PDF (BTS-FEE_annexeB0_080201.pdf - 4 pages - 43 Ko) téléchargeable.