[1] Réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments
Partie I - Guide technique de conception et de mise en œuvre
CSTB, édition 2003.
[2] Prévenir le risque légionellose dans les tours aéroréfrigérantes
COSTIC / GDF CEGIBAT, mai 2003.
[3] Gestion du risque lié aux légionelles
Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France, Ministère de l’Emploi et de la Solidarité, Direction Générale de la Santé, Lavoisier, 2002.
En ligne sur: http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/0leg.htm
[4] Comment gérer le risque lié aux légionelles? - Guide technique
Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées, DDASS – DRASS, juin 2002.
[5] Prévention de la légionellose dans les Établissements Recevant du Public - plaquette
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité, avril 2002.
[6] La pollution intérieure des bâtiments la connaître pour la prévenir – Guide pour les particuliers et les professionnels
Europe & Environnement, PUCA, Association HQE, éditions WEKA, 2002.
[7] Classeur de l’entreprise d’hygiénisation
GHR Groupement Hygiène des Réseaux aérauliques, juin 2001.
[8] Guide de bonnes pratiques Legionella et tours aéroréfrigérantes
Ministère de l’Emploi et de la Solidarité, Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, Ministère de l’Aménagement du Territoire et de
l’Environnement, juin 2001.
En ligne sur: http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/tours/guide1.htm
[9] Guide Climatisation et Santé
UNICLIMA, 1999.
[10] Climatisation et biocontamination
Sylvie Parat et Alain Perdrix, Institut Universitaire de Médecine du Travail et Ergonomie, Faculté de Médecine de Grenoble, novembre 1993.
[11] Les systèmes de climatisation – Aspects techniques et médicaux – Recommandations pour l’hygiène, le confort et la maintenance
EDF-GDF, Directions Générales, Service Général de Médecine du Travail, Division Ergonomie, mars 1993.
REGLEMENTATION
Code de l'Environnement
Code de la Santé Publique
Arrêté préfectoral des prescriptions applicables aux installations soumises à autorisation (1 par établissement)
Arrêté préfectoral des prescriptions applicables aux installations soumises à déclaration (1 par département)
Circulaire du 24 février 2004 relative au recensement des tours aéroréfrigérantes humides dans le cadre de la prévention du risque sanitaire lié
aux légionelles.
Circulaire DGS/SD7A – DHOS/E4 – DPPR/SEI n° 2003/306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours
aéroréfrigérantes des établissements de santé.
Circulaire DPPR du 24 avril 2003 relative aux installations classées - Tours aéroréfrigérantes - Prévention de la légionellose.
Circulaire DGS/SD7A/SD5C/DHOS/E4 n°2002/243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de
santé.
Circulaire du ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Environnement du 6 novembre 2001 relative aux installations classées et à la
prévention de la légionellose.
Circulaire DGS/VS 4 - n° 98-771 du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d’entretien des réseaux d’eau dans les
établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risque et dans celles des bâtiments
recevant du public.
Circulaire DGS n° 97-311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose.
