PREAMBLE

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2.1 "équipements sous pression", les récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et accessoires sous pression.

Sont, le cas échéant, considérés comme faisant partie des équipements sous pression les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, supports, pattes de levage, etc.; (Voir Orientations: 1/14,1/2,1/22,1/30)

2.2 "pression", la pression par rapport à la pression atmosphérique, c'est-à-dire la pression au manomètre. Par conséquent, le vide est exprimé par une valeur négative; (Voir Orientations: 8/7)

2.3 "pression maximale admissible PS", la pression maximale pour laquelle l'équipement est conçu, spécifiée par le fabricant.

Elle est définie à un emplacement spécifié par le fabricant. Il s'agit de l'emplacement où sont connectés les organes de protection ou de sûreté ou de la partie supérieure de l'équipement ou, si cela n'est pas approprié, de tout autre emplacement spécifié; (Voir Orientations: 8/7)

2.4 "température minimale/maximale admissible TS", les températures minimale et maximale pour lesquelles l'équipement est conçu, spécifiées par le fabricant; (Voir Orientations: 2/12,2/5)

2.5. "volume V", le volume interne de chaque compartiment, y compris le volume des raccordements jusqu'à la première connexion et à l'exclusion du volume des éléments internes permanents; (Voir Orientations: 2/34)

2.6 "dimension nominale DN", la désignation numérique de la dimension commune à tous les éléments d'un système de tuyauteries autres que les éléments indiqués par leur diamètre extérieur ou par la taille du filet. Il s'agit d'un nombre arrondi à des fins de référence et qui n'a pas de relation stricte avec les cotes de fabrication. La taille nominale est indiquée par DN suivi d'un nombre; (Voir Orientations: 2/2)

2.7. "fluides", les gaz, liquides et vapeurs en phase pure ainsi que les mélanges de ceux-ci. Un fluide peut contenir une suspension de solides; (Voir Orientations: 1/24,2/24,2/30)

2.8 "assemblages permanents", des assemblages qui ne peuvent être dissociés sauf par des méthodes destructives; (Voir Orientations: 6/11,6/6)

2.9. "approbation européenne de matériaux", document technique définissant les caractéristiques des matériaux destinés à une utilisation répétée pour la fabrication d'équipements sous pression, qui n'ont pas fait l'objet d'une norme harmonisée.

3.1 les canalisations comprenant une tuyauterie ou un ensemble de tuyauteries destinées au transport de tout fluide ou matière vers une ou à partir d'une installation (sur terre ou en mer), à partir du, et y compris le, dernier organe d'isolement situé dans le périmètre de l'installation, y compris tous les équipements annexes qui sont spécifiquement conçus pour la canalisation. Cette exclusion ne couvre pas les équipements sous pression standard tels que ceux qui peuvent se trouver dans les postes de détente et dans les stations de compression; (Voir Orientations: 1/17,1/18,1/28,1/29,1/31,1/32)

3.2 les réseaux d'adduction, de distribution et d'évacuation d'eau et leurs équipements ainsi que les conduites d'eau motrice telles que conduites forcées, galeries sous pression, cheminées d'équilibrage des installations hydroélectriques et leurs accessoires spécifiques; (Voir Orientations: 1/16,1/38)

3.3 les équipements visés par la directive 87/404/CEE relative aux récipients à pression simples;

3.4 les équipements visés par la directive 75/324/CEE du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des États members relatives aux générateurs aérosols (1);

3.5. les équipements destinés au fonctionnement des véhicules définis par les directives suivantes et leurs annexes:: (Voir Orientations: 1/41,1/45,1/46,7/4)

3.6 Les équipements qui relèveraient au plus de la catégorie I en application de l'article 9 de la présente directive et qui sont visés par l'une des directives suivantes: (Voir Orientations: 1/12,1/19,1/26,1/39,1/48)

3.7 les équipements visés à l'article 223 paragraphe 1 point b) du traité;

3.8 les équipements spécialement conçus pour des applications nucléaires, dont la défaillance peut donner lieu à des émissions radioactives;

3.9 les équipements de contrôle de puits utilisés dans l'industrie de prospection et d'exploitation pétrolière, gazière ou géothermique ainsi que dans le stockage souterrain et prévus pour contenir et/ou contrôler la pression du puits. Ceci comprend la tête de puits (arbre de Noël) et les obturateurs de sécurité (BOP), les tuyauteries et collecteurs ainsi que leurs équipements situés en amont; (Voir Orientations: 1/37)

3.10 les équipements comportant des carters ou des mécanismes dont le dimensionnement, le choix des matériaux, les règles de construction reposent essentiellement sur des critères de résistance, de rigidité et de stabilité à l'égard des sollicitations statiques et dynamiques en service ou à l'égard d'autres caractéristiques liées à leur fonctionnement et pour lesquels la pression ne constitue pas un facteur significatif au niveau de la conception. Ces équipements peuvent comprendre: (Voir Orientations: 1/11,1/12,1/19,1/31,1/50)

3.11 les hauts-fourneaux, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs récupérateurs de vent chaud, leurs extracteurs de poussières et leurs épurateurs de gaz de hauts-fourneaux, ainsi que les fours à réduction directe, y compris leurs systèmes de refroidissement, leurs convertisseurs à gaz, et leurs cuves destinées à la fusion, à la refusion, au dégazage et à la coulée de l'acier et des métaux non ferreux; (Voir Orientations: 2/36)

3.12 les enveloppes des équipements électriques à haute tension tels que les appareillages de connexion et de commande, les transformateurs et les machines tournantes; (Voir Orientations: 1/49,1/51)

3.13 les enveloppes sous pression entourant les éléments de réseaux de transmission, tels que les câbles électriques et les câbles téléphoniques;

3.14 les bateaux, fusées, aéronefs ou unités mobiles off-shore, ainsi que les équipements destinés expressément à être installés à bord de ces engins ou à les propulser; (Voir Orientations: 1/27)

3.15 les équipements sous pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu, les embarcations gonflables, et autres équipements sous pression similaires;

3.16 les silencieux d'échappement et d'admission; (Voir Orientations: 2/38)

3.17 les bouteilles ou les canettes de boissons gazeuses destinées aux consommateurs finals;

3.18 les récipients destinés au transport et à la distribution de boissons avec un PS.V n'excédant pas 500 bar 7L et une pression maximale admissible n'excédant pas 7 bar;

3.19 les équipements relevant des conventions ADR (11), RID (12), IMDG (13) et OACI (14); (Voir Orientations: 1/1,1/10,1/33,1/34,1/35,1/36,1/41)

3.20 les radiateurs et les tuyaux dans les systèmes de chauffage à eau chaude; (Voir Orientations: 1/32)

3.21 les récipients devant contenir des liquides avec une pression de gaz au-dessus du liquide ne dépassant pas 0,5 bar.